Bernard Vinçotte

Associé

Bernard
Vinçotte
+32 (0)2 761.07.32
+32 (0)2 762.81.52

Formation :

  • Licencié en droit de l’Université Catholique de Louvain
  • Licencié en criminologie de la Vrije Universiteit Brussel
  • Certificat de l’Ecole supérieure des sciences fiscales
  • Agréation en médiation civile et commerciale

Langues : Français, Néerlandais, Anglais, Italien

Matières préférentielles

  • Droit immobilier
  • Droit commercial et économique
  • Droit des assurances et de la responsabilité
  • Droits intellectuels

Avocat depuis 1980, Bernard a rejoint l’Association en 1985.

Expérimenté en droit civil et commercial, il conseille des entreprises et des particuliers tant à titre préventif (avis, rédaction et examen de contrats) que dans le cadre de litiges.

Actif à l’Institut professionnel des agents immobiliers en tant qu’assesseur juridique, sa pratique l’a principalement dirigé vers le secteur immobilier (vente, bail, copropriétés, agences immobilières…), mais aussi vers le droit de la responsabilité et vers les droits intellectuels et le droit des médias (droit d’auteur, droit à l’image, journalisme, droit de réponse…).

Sensibilisé par son expérience de juge suppléant du canton de Woluwe-Saint-Pierre, lui permettant de voir les protagonistes « de l’autre côté de la barre », il privilégie la recherche et la mise en œuvre de solutions négociées et pragmatiques, convaincu de mieux servir ainsi ses clients en réglant leurs problèmes plutôt qu’en poursuivant de fastidieux conflits.

Mais, lorsque des procédures s’avèrent inévitables, il les gère avec pugnacité, diligence et rigueur.

Il s’est intéressé à l’organisation, la valorisation et la déontologie de la profession d’avocat en ses qualités successives de chef de colonne dans le cadre de l’aide juridique (1990-1994), de membre du Conseil de l’Ordre (2002-2005), ainsi que de secrétaire de l’Ordre français des avocats du barreau de Bruxelles (2004-2005) et d’administrateur de l’Ordre des barreaux francophones et germanophone (2007-2011).

Publications :

B. Vinçotte, Les droits d’auteur photographiques, RGDC 1992, 123 – 140

B. Vinçotte, Quand l’exécution d’une œuvre musicale ou littéraire est-elle publique, JGP 1995, 161-165

B. Vinçotte, Droit d’auteur et comptes-rendus d’actualité, RGDC, 1996, 38 - 47

B. Vinçotte et M. Isgour, Le droit à l’image, Larcier, 1998

B. Vinçotte, Conflit entre droit d’auteur et droit de propriété, Auteurs et Medias 2003, 368-374

B. Vinçotte, Questions spécifiques ayant trait à l’intervention des avocats en matière de copropriété, in La copropriété par appartement, 2008, 361-371

B. Vinçotte, L’organisation de la profession d’agent immobilier, Jurimpratique 2013, 7-56.